Retirer clint70
resalut!
Donc voilà j'ai pris mes renseignements à la Sabam (l'équivalent de la Sacem en France). En fait "myspace il est interdit de faire des covers sans autorisation. Cependant ceux qui le font d'une manière non lucrative, ne risque qu'en gros qu'une fermeture de compte.
J'ai continué un peu mes investigations parce que à moyen terme, on aimerait faire quelques petits concerts. Ben il s'avère que même si vous faites un petit concert entre copain ou famille lors d'un barbec gratos, ben vous avez des des droits d'auteur à payer! Les droits dépendent du prix de l'entrée, de la surface du local et du prix des boissons. Et si vous dépassez ce minima, cela revient à 7% de ce que vous est revenu le concert.
Bon pour ma part, c'est sûr les auteurs doivent vivre! Mais est-ce qu'il n'y a pas un chouyat d'abus quand même??? quand on voit des auteurs qui avec une chanson composée (Patrick Hernandez par exemple) vivent millionaire pour le restant de leurs jours. Je travaille dans le milieu du bâtiment, et quand je vois des maçons travailler 40h/semaine, personne leur donne des droits lorsque quelqu'un regarde leur mûr... au même titre que les footballeurs qui touchent 100 000€ par mois... pour jouer au foot!
Voilà j'ai pas dit non plus que les auteurs devaient travailler gratuitement, on s'est compris???
Oui enfin, faut pas non plus faire d'amagame .
Ce que t'a dit la Sabam, c'est un cadre juridique, il en faut, mais, il est évident que si tu fais un BBQ chez ta grand mère pour son anniversaire, c'est privé donc la législation en vigueur ne s'applique pas .
Le paiement des droits d'auteurs s'applique à tout lieu public qui diffuse de la musique, radio, télé, CD et concernant les concerts, tu peux faire des reprises car le diffuseur ( le club ou tu vas jouer) la paye la sacem, depuis quand les artistes paient la sacem .
Si tu loues une salle de ton patelin pour faire un concert ou une soirée, tu n'a pas à payer la sacem, c'est la structure juridique de la salle qui gere ça donc, même avec une entrée payante et des ventes de boissons toi, tu es loueur, c'est pas ton problème tu peux diffuser ou jouer des reprises .
Si un club refuse de te tamponner ta feuille sacem c'est qu'il ne la paye pas, c'est assez rare de nos jours, le seul truc qu'ils peuvent gratter c'est omettre de préciser qu'ils font des spectacles .
Le problème des droits d'auteurs, c'est pas la collecte, il est tout à fait normal qu'un lieu publique qui diffuse de la musique participe dés le moment ou il s'agit d'un commerce .
Le problème, c'est la répartition encore notre loi de Pareto, 80% de la répartition est distribuée à 20% des ayants droits .
En gros, tu prend le top 50 des ventes et tu repartis en % décroissant suivant la position de chaque titre les 80% des droits, et le reste se partage les 20% qui restent ça, c'est juste les ventes pas la diffusion .
En gros, il est normal qu'un artiste qui est diffusé en boucle en radio perçoive plus qu'un petit groupe qui n'est pas ou peu diffusé mais, lorsqu'on rentre dans le business, on s'aperçois que les contrats de certaines prods à grosse diffusion incluent dans leur contrat des royalies, il peut même arriver qu'il incluent TOUT les droits d'auteurs et reversent à l'artiste un % contractuel, ils ont donc intérêt à diffuser leur propre catalogue et faire rentrer de la pepette .
On pourrait espérer une meilleur répartition qui aiderait les artistes moins exposés mais, on ne peut pas non plus demander à un artiste ou une prod qui marche bien sur un album de rétrocéder des royalties à leur propres concurents, se serait suicidaire économiquement .
Il n'y a pas les bons d'un coté et les méchants de l'autre, il y a une juridiction qui s'affronte à un marché et un tissus économique dense et varié, qui génère beaucoup d'argent entre ceux qui génèrent des droits et d'autres qui les collectent et les répartissent, une sorte de bras de fer .
C'est pas pour le défendre mais le big manager de la sacem, si on l'a nommé, c'est qu'il fallait un gus qui viennent de ce milieu, c'est malheureux mais c'est comme ça, parce que le jeu, c'est de payer le moins possible et encaisser le plus, les majors ne sont pas des philanthropes, se sont de gros groupe qui doivent générer du CA et en face, il faut un type qui comprenne les stratégies d'entreprises de ces gros groupes, il coute, c'est clair et j'aimerais bien savoir s'il rapporte .
C'est vrai que c'est parfois injuste dans la répartition comme dans la collecte ...
