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tsss... j'ai fait un peu travailler mes méninges et de mémoire...
1) Dans l'U.E. on ne parle pas d'importation en france, mais d'introduction. Il n'y a plus de douane, tout le monde le sait
Mais une Entreprise qui expédie des marchandises vers un autre pays de l'U.E. doit faire une Déclaration d'échanges de bien. C'est la procédure fiscale Européenne avec le numéro d'immatriculation intracommunautaire.
Exemple :
J'achète du matériel chez THOMANN, je paye la T.V.A Française. THOMANN, Va reverser cette T.V.A à l'état allemand, qui va la reversée à l'état francais par un système comptable. Idem pour un allemand qui achete en france mais dans l'autre sens.
Si la TVA est moins chère en allemagne et pour avoir le prix allemand TTC, il faut acheter sur place et pas se faire choper à la frontière.
2) Pays hors U.E.
1) Vente par correspondance.
Les produits sont H.T et taxables à l'importation en U.E (Droits de douane, T.V.A, taxe de 1/1000, frais de dédouanement etc..)
2) Achetés sur place.
Les prix affichés sont H.T, les taxes payables à la caisse du magasin (Le pourboire n'est pas compris non plus)
Mais possible de se les faire rembourser.
Il faut faire viser la facture à la sortie du territoire Nord Américain (douane aéroport) et récupérer à ce moment les documents officiels pour se faire rembouser les taxes.
Ces documents sont à renvoyer de FRANCE, impératif, pour prouver que les marchandises sont bien sorties du territoire US/CANADA.
Après qq mois.... normalement on reçoit un cheque en dollar CAN/USA du montant des taxe. Faut pas etre pressé, c'est clair.
Pour que ce soit une bonne affaire il ne faut pas déclarer les marchandises à la douane francaises, sinon taxé comme en vente par correspondance.
voila..
